Mentions légales | Novacours Soutien Scolaire
personage espace parent | personage espace professeur

Mentions Légales

Novacours SARL au capital de 11 960 Euros.

RCS Nantes : 505 152 314

Immeuble EUROPA – Bâtiment A

310 avenue de l’Europe

44240 Sucé sur Erdre

Protection des données / contenu informatif

Les textes, les images sont protégées par le droit d’auteur, et leur utilisation, reproduction ou exploitation sont soumises à l’autorisation du titulaire de ces droits. Malgré tous les soins apportés à l’actualisation des informations du site, des erreurs peuvent s’être glissées dans les documents présentés. Novacours et Novacours Soutien Scolaire ne peuvent en être tenu responsables. L’internaute procédera donc à toutes vérifications utiles. Crédit photo page d’accueil : ©Getty Images/Stockbyte/George Doyle. Le directeur de publication est Monsieurs Cédric Derycke .

Le délégué à la protection des données (DPO) est Madame Louise Fortin, DPO@novacours.com

Protection de l’ordre public

Les moyens de communication informatiques mis à disposition des usagers (formulaire, email...) ne doivent pas véhiculer n’importe quel message. Le code pénal art. 227-24 punit le fait de diffuser des messages à caractère violent, pornographique ou de nature à porter gravement atteinte à la dignité humaine.

Protection des systèmes informatiques

Le code pénal art. 323-1 et suivant punit l’entrave du système informatique, c’est-à-dire toute perturbation volontaire de son fonctionnement et l’altération volontaire des données du site.

Politique de confidentialité

Novacours soutien scolaire utilise des cookies. Il s’agit de fichiers informatiques déposés sur votre ordinateur qui permettent de stocker des informations comme vos identifiants, mots de passe, date de dernière connexion, … Ils nous permettent aussi de vous proposer des bannières publicitaires personnalisées.

Novacours soutien scolaire utilise aussi des cookies de partenaires tiers. Cependant, nous ne traitons qu’avec des entreprises respectant la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour le bon fonctionnement de nos campagnes publicitaires sur Google, nous posons donc des cookies permettant de vous présenter des publicités ciblées.

Les cookies Google Analytics et DoubleClick sont utilisés par Google pour obtenir des informations, optimiser et diffuser des annonces en fonction des visites sur le site. Les informations transmises sont anonymes, cependant si vous le souhaitez, vous pouvez modifier vos préférences d’annonces à cette adresse : https://www.google.com/settings/ads/onweb/

Vous pouvez aussi télécharger un module de désactivation de Google Analytics à cette adressee : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout/

Gestion et utilisation de vos données personnelles

Novacours soutien scolaire peut être amené à conserver certaines de vos données personnelles pour le bon fonctionnement et suivi de ses services. L’intégralité de ces données ne font l’objet que d’une utilisation interne par Novacours soutien scolaire et ne font en aucun cas l’objet d’échange ou de mise à disposition à des prestataires externes.

Le fichier Bi est enregistré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous la référence 1322055.

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux personnes qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire à :

Novacours - Immeuble EUROPA – Bâtiment A - 310 avenue de l’Europe - 44240 Sucé sur Erdre en nous indiquant vos nom, prénom, adresse email. En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société ou de nos partenaires indiqués lors de la création de votre compte. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande.

Agrément fiscal

Novacours Soutien Scolaire est agréé par l’Etat sous le numéro N/161208/F/075/S/107 et vous permet à ce titre de bénéficier si vous êtes imposable (Selon article 199 sexdecies du Code Général des Impôts) de 50% de réduction d’impôt* sur les heures de cours payées aux professeurs et sur les frais d’inscription.